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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RANNOU-METIVIER
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RM RANNOU-METIVIER 1920
Marque expirée - Marque en non vigueur

RM RANNOU-METIVIER 1920
RANNOU-METIVIER SAS

Numéro de dépôt :
3627333
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
RM RANNOU-METIVIER 1920 de RANNOU-METIVIER

Présentation de la marque RM RANNOU-METIVIER 1920

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RANNOU-METIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM RANNOU-METIVIER 1920 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RANNOU-METIVIER domicilié(e) 93, rue des Clavières,86500 MONTMORILLON - 86500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 358 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline Dumiot Avocat domicilié(e) 2, rue du Doyenné, BP 247,86006 POITIERS Cedex - 86006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM RANNOU-METIVIER 1920 est expirée depuis le 4 février 2019.

RANNOU-METIVIER a également déposé les autres marques suivantes : RANNOU - METIVIER , MACARONS MONTMORILLON TRADITION RANNOU-METIVIER RM WWW.RANNOU-METIVIER.COM , LE PAVE VIA EMILIA , CARRE D'AS , BONNE MEME , LE SOULIER DE SAINT-HILAIRE


RANNOU-METIVIER SAS - 93, rue des Clavières,86500 MONTMORILLON - 86500 - France - SIREN 332358316


Maître Caroline Dumiot Avocat - 2, rue du Doyenné, BP 247,86006 POITIERS Cedex - 86006 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 5 mai 2014 - Concession de licence n°623368 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Pâtisserie et confiserie. Biscuiterie, gâteaux. Sucrerie, chocolat.